Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE SERVICE LE SERVICE DES UNS REND SERVICE AUX AUTRES
COMPAGNIE INFORMATIQUE TELEPHONIQUE EUROPEENNE, S.A.

Numéro de dépôt :
94510434
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque CITE SERVICE LE SERVICE DES UNS REND SERVICE AUX AUTRES

Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INFORMATIQUE TELEPHONIQUE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITE SERVICE LE SERVICE DES UNS REND SERVICE AUX AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INFORMATIQUE TELEPHONIQUE EUROPEENNE domicilié(e) Siège social: 46, avenue de Lanessan, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 281 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS CONSULTANTS Société d'Avocats - France.

La marque CITE SERVICE LE SERVICE DES UNS REND SERVICE AUX AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510434.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE SERVICE LE SERVICE DES UNS REND SERVICE AUX AUTRES est expirée depuis le 7 mars 2004.

COMPAGNIE INFORMATIQUE TELEPHONIQUE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : CITE


COMPAGNIE INFORMATIQUE TELEPHONIQUE EUROPEENNE, S.A. - Siège social: 46, avenue de Lanessan, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 393281191


JPS CONSULTANTS Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Gestion des affaires commerciales administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus comptabilité, reproduction de documents.Télécomunications.Transport.Supports d'enregistrement magnétiques appareil pour le traitement de l'informatique et les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.